Chez CTM TéléMédecine, accessible via ctm-telemedecine.com, nous utilisons des cookies et des technologies similaires afin de contribuer au fonctionnement, à la sécurité et aux performances de notre site Internet.
La présente Politique relative aux cookies explique ce que sont les cookies et les traceurs, comment ils peuvent être utilisés sur notre site, quels types de technologies peuvent être installés sur votre appareil, dans quels cas votre consentement est requis et comment vous pouvez gérer ou retirer vos choix.
CTM TéléMédecine est un site d’information consacré à la télémédecine, à la téléconsultation, à la téléradiologie, à l’imagerie médicale, à la santé numérique et aux technologies de santé. Cette Politique relative aux cookies est conçue dans le respect des exigences françaises et européennes applicables en matière de protection de la vie privée, notamment du RGPD, de la Loi Informatique et Libertés et des recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Que sont les cookies ?
Un cookie est un petit fichier texte ou un mécanisme technique similaire qui peut être enregistré sur votre ordinateur, votre smartphone, votre tablette ou un autre appareil lorsque vous consultez un site Internet.
Les cookies et autres traceurs peuvent avoir différentes fonctions. Certains sont nécessaires au bon fonctionnement du site, tandis que d’autres peuvent être utilisés à des fins de mesure d’audience, de fonctionnalités, de personnalisation, de publicité ou pour d’autres finalités.
Le droit français distingue les traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service demandé par l’utilisateur des traceurs qui nécessitent son consentement préalable.
Comment CTM TéléMédecine peut utiliser les cookies
Selon la configuration actuelle du site, les cookies et technologies similaires peuvent être utilisés pour :
- Assurer le bon fonctionnement du site
- Maintenir la sécurité du site
- Mémoriser vos préférences en matière de cookies et de confidentialité
- Assurer certaines fonctions techniques essentielles
- Améliorer les performances du site
- Comprendre la manière dont les visiteurs utilisent le site
- Mesurer l’audience du site lorsque cela est légalement autorisé
- Fournir certaines fonctionnalités optionnelles
- Mémoriser certaines préférences d’interface
- Permettre l’affichage de contenus intégrés provenant de tiers, le cas échéant
Les cookies effectivement utilisés sur le site doivent correspondre à sa configuration technique actuelle.
Cookies strictement nécessaires
Certains cookies ou traceurs peuvent être strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service spécifiquement demandé par le visiteur.
Selon leur fonction, ils peuvent notamment être utilisés pour :
- La sécurité du site
- La gestion des sessions
- La mémorisation des préférences relatives au consentement aux cookies
- L’authentification, le cas échéant
- La répartition de la charge
- Les fonctionnalités essentielles de l’interface
- La prévention des abus ou des attaques automatisées
Lorsqu’un traceur est considéré comme strictement nécessaire au regard des règles françaises applicables, votre consentement préalable peut ne pas être requis.
Toutefois, les traitements de données personnelles associés à ces traceurs restent soumis aux exigences applicables en matière de protection des données.
Cookies nécessitant votre consentement
Les cookies et traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture d’un service demandé par l’utilisateur nécessitent généralement un consentement préalable avant d’être déposés sur son appareil ou d’y accéder.
Selon les services effectivement mis en œuvre sur CTM TéléMédecine, ils peuvent notamment inclure :
- Certaines technologies d’analyse ou de mesure d’audience
- Les cookies publicitaires
- Les traceurs utilisés à des fins de publicité personnalisée
- Les traceurs liés aux réseaux sociaux
- Certains contenus intégrés provenant de tiers
- D’autres technologies de suivi non essentielles
Aucun traceur non essentiel nécessitant un consentement ne devrait être activé avant que le visiteur n’ait donné un consentement valide.
Consentement aux cookies
Lorsque le consentement est requis, CTM TéléMédecine doit fournir aux visiteurs des informations claires avant l’activation des cookies ou traceurs concernés.
Le consentement doit résulter d’une action positive et claire. Le simple fait de poursuivre la navigation sur un site Internet ne constitue pas un consentement valide au regard des recommandations de la CNIL.
Les visiteurs doivent pouvoir choisir librement entre l’acceptation et le refus des cookies non essentiels. Le refus des cookies ne doit pas être plus difficile que leur acceptation.
L’interface de consentement aux cookies doit présenter clairement les finalités des traceurs concernés et permettre d’accéder à des informations complémentaires lorsque cela est nécessaire.
Gestion de vos préférences en matière de cookies
Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à l’aide du mécanisme de gestion des cookies proposé sur le site.
Lorsqu’un outil de gestion du consentement est disponible, vous pouvez notamment être en mesure de :
- Accepter tous les cookies optionnels
- Refuser les cookies optionnels
- Sélectionner les cookies par finalité
- Consulter les finalités des différentes catégories de cookies
- Modifier vos préférences précédemment enregistrées
- Retirer votre consentement
La CNIL recommande que le mécanisme permettant de retirer son consentement reste facilement accessible et que le retrait soit aussi simple que l’expression initiale du consentement.
Un lien « Gérer les cookies », « Paramétrer les cookies » ou une formulation similaire peut être proposé dans le pied de page du site ou à un autre emplacement facilement accessible.
Retrait du consentement
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement concernant les cookies non essentiels.
Le retrait doit être aussi simple que le processus initial de consentement.
Une fois votre consentement retiré, le site doit cesser les opérations liées aux cookies ou aux traceurs concernés pour lesquels le consentement n’est plus disponible, sous réserve des exigences techniques applicables au traceur concerné.
Durée de conservation des choix relatifs aux cookies
Les préférences relatives aux cookies peuvent être enregistrées afin que les visiteurs ne soient pas invités à effectuer le même choix à chaque consultation d’une page.
La CNIL considère généralement qu’une conservation des choix relatifs à l’acceptation ou au refus pendant six mois constitue une bonne pratique, bien que la durée appropriée puisse dépendre de la nature du site, de son audience et des circonstances.
La durée effectivement appliquée par CTM TéléMédecine doit correspondre à la configuration de son système de gestion du consentement.
Mesure d’audience et analyse
CTM TéléMédecine peut utiliser des technologies de mesure d’audience afin de comprendre la manière dont les visiteurs interagissent avec le site, d’identifier les éventuels problèmes techniques et d’améliorer les performances du site.
Certains traceurs de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption de consentement lorsqu’ils remplissent les conditions établies par la CNIL.
Lorsqu’un outil d’analyse ou de mesure d’audience ne bénéficie pas d’une exemption applicable, le traceur concerné ne doit être activé qu’après avoir obtenu le consentement préalable du visiteur.
Cookies de tiers
Certaines pages peuvent contenir des contenus ou des fonctionnalités fournis par des tiers.
Selon leur mise en œuvre, les services tiers peuvent utiliser leurs propres cookies ou technologies de suivi similaires.
Il peut notamment s’agir :
- De vidéos intégrées
- De fonctionnalités liées aux réseaux sociaux
- De services externes d’analyse
- De cartes ou de services de localisation
- D’autres fonctionnalités fournies par des sites tiers
Lorsque les traceurs de tiers nécessitent un consentement au regard du droit français, ils ne doivent pas être activés avant l’obtention du consentement requis.
L’identité des prestataires tiers concernés ainsi que les finalités de leurs traceurs doivent être mises à disposition dans l’interface de consentement aux cookies ou dans les informations relatives à la confidentialité, lorsque cela est applicable.
Cookies et données personnelles
Certains cookies peuvent impliquer des informations constituant des données personnelles ou être associés à d’autres informations permettant d’identifier ou de rendre identifiable un visiteur.
Lorsque des données personnelles sont traitées, le traitement doit respecter les exigences applicables du RGPD.
Pour plus d’informations sur la manière dont CTM TéléMédecine traite les données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Paramètres de votre navigateur
La plupart des navigateurs modernes permettent aux utilisateurs de gérer ou de supprimer les cookies à partir de leurs paramètres.
Toutefois, les paramètres du navigateur ne remplacent pas l’obligation pour un site d’obtenir un consentement valide lorsque celui-ci est légalement requis. La CNIL précise que les paramètres du navigateur ou du système d’exploitation ne peuvent pas, à eux seuls, constituer un consentement valide pour les traceurs non essentiels.
La désactivation de certains cookies essentiels peut également affecter le fonctionnement ou les performances du site.
Sécurité des cookies
CTM TéléMédecine met en œuvre des mesures raisonnables afin de protéger le site et les informations associées contre les accès non autorisés, les utilisations abusives et les menaces de sécurité.
Lorsque cela est techniquement approprié, les cookies peuvent être configurés avec des paramètres de sécurité tels que la transmission sécurisée et des mécanismes d’accès restreint.
Toutefois, aucun système fonctionnant sur Internet ne peut être garanti comme étant totalement sécurisé.
Confidentialité des données de santé et informations médicales
CTM TéléMédecine fournit des informations générales concernant la télémédecine, la téléradiologie, l’imagerie médicale, la santé numérique et les technologies de santé.
Les visiteurs ne doivent pas utiliser les cookies ordinaires du site, les formulaires de contact ou les communications standard du site pour transmettre des dossiers médicaux, des diagnostics, des ordonnances ou d’autres informations sensibles relatives à leur santé, sauf si un service sécurisé spécifique prévoit expressément un tel traitement.
Les technologies liées aux cookies n’ont pas pour vocation de permettre le diagnostic ou le traitement médical par l’intermédiaire de ce site.
Modifications de la présente Politique relative aux cookies
La présente Politique relative aux cookies peut être mise à jour lorsque les technologies, les services, les cookies, les prestataires tiers du site ou les exigences légales applicables évoluent.
La dernière version est identifiée par la date de « Dernière mise à jour » indiquée au début de cette page.
Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de rester informé de la manière dont les cookies et technologies similaires sont utilisés.
Informations complémentaires sur la confidentialité
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et nos Mentions légales.
Thèmes associés : Politique relative aux cookies, cookies en France, cookies et RGPD, RGPD, CNIL, consentement aux cookies, préférences de confidentialité, télémédecine, téléradiologie, imagerie médicale, santé numérique et technologies de santé.